La Case des Lys


Accueil du site > Mentions légales

Mentions Légales

Propriétaire / Éditeur

La Case des Lys est un site web édité par La Case des Lys et publié sous la direction de Fabienne Mazeau (Responsable). L’ensemble du site La Case des Lys, pages et contenus, est la propriété de La Case des Lys. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : http://www.lacasedeslys.com.
Contact administratif du site La Case des Lys : contact@lacasedeslys.com.

La Case des Lys, Hébergement
Responsable : Fabienne Mazeau
Siège : 19 rue des mouettes - 97434 La Saline les bains - Île de la Réunion (France)
Téléphone : 0262333144

Hébergeur

La Case des Lys est hébergé par NEMETIS. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : http://www.nemetis.fr.
Pour les contacter, utilisez l’adresse courriel : contact@nemetis.fr.

La Case des Lys décline toute responsabilité quant aux éventuelles interruptions du site La Case des Lys et de ses services.

NEMETIS, SARL
Siège : 14 Rue de la Guadeloupe Moufia ZA Foucherolles - 97490 Sainte_Clotilde - Île de la Réunion (France)
Téléphone : 0262417667

Concepteur / Créateur

L’ensemble du site La Case des Lys, conception, charte graphique et applications, a été créé et développé par NEMETIS. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : http://www.nemetis.fr.
Pour les contacter, utilisez l’adresse courriel : contact@nemetis.fr.

NEMETIS, SARL
MOREAU Ludovic
Siège : 14 Rue de la Guadeloupe Moufia ZA Foucherolles - 97490 Sainte clotilde - France
Téléphone : 0262417667

Fonctionnement du site

Les pages et le contenu de ce site sont générés par le logiciel libre SPIP, distribué sous licence GNU / GPL (Licence Publique Générale). Vous pouvez l’utiliser librement pour réaliser votre propre site web. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : spip.net.

SPIP, Système de Publication pour l’Internet
Copyright © 2001-2008, Arnaud Martin, Antoine Pitrou, Philippe Rivière et Emmanuel Saint-James.

Contenus et droits de reproduction

En application des articles L. 111-1 et L. 123-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, l’ensemble des contenus de ce site (textes, images, vidéos et tout média en général), sauf mention contraire explicite, est protégé par le droit d’auteur. La reproduction, même partielle, des contenus des pages de ce site sans accord préalable de La Case des Lys est strictement interdite. Les citations courtes sont autorisées par le droit français pour commentaires et critiques, tant que ceux-ci y sont strictement concomitants et que sont précisés l’auteur original et le lien Internet vers la page source.

© Copyright 2012-2017 La Case des Lys | Tous droits réservés.
La reproduction, même partielle, des contenus des pages de ce site sans accord préalable est strictement interdite (les citations sont autorisées par le droit français pour commentaires et critiques, tant que ceux-ci y sont strictement concomitants et que sont précisés l’auteur original et le lien Internet vers la page source).


Conditions d'utilisation

Acceptation de fait

En utilisant La Case des Lys, l’internaute prend note et accepte les conditions ici énumérées.

Abus

En application de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, pour signaler un contenu litigieux ou si vous êtes victime d’une utilisation frauduleuse du site La Case des Lys, merci de contacter l’administrateur du site à l’adresse courriel : contact@lacasedeslys.com.

Collecte et traitement de données personnelles

Les informations éventuellement recueillies par La Case des Lys ne sont jamais communiquées à des tiers.
Sauf cas particulier, ces informations proviennent de l’enregistrement volontaire d’une adresse courriel fournie par l’internaute, lui permettant de recevoir une documentation ou une newsletter, de demander son inscription dans le comité rédactionnel du site ou de se renseigner sur un point quelconque.

En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant stockées par La Case des Lys, qu’il peut exercer à tout moment auprès de l’administrateur de La Case des Lys. Pour une demande de ce type, veuillez adresser un courrier à La Case des Lys ou contacter l’adresse courriel : contact@lacasedeslys.com.
À ce titre, La Case des Lys a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL le 01/01/2012, enregistrée sous la référence 123456.

Cookies

Certaines informations nominatives et certains marqueurs témoins peuvent être enregistrées par La Case des Lys sur l’ordinateur personnel de l’internaute sans expression de la volonté de ce dernier ("cookies" ou "applets JAVA"). Sauf indication contraire explicite [*], ces procédés techniques ne sont pas indispensables au bon fonctionnement de La Case des Lys et leur utilisation peut bien entendu être désactivée dans le navigateur utilisé par l’internaute sans que sa navigation en soit affectée. Aucune de ces informations n’est conservée par le site après déconnexion de l’internaute.

[*] Il est utile de préciser ici que les accès aux différents espaces privés du site peuvent nécessiter l’acceptation par l’internaute du dépôt d’un cookie sur son ordinateur personnel pour une question de sécurité.

Limitation de responsabilité

La Case des Lys comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites ou d’autres sources externes qui n’ont pas été développés par La Case des Lys. Les comportements des sites cibles, éventuellement malveillants, ne sauraient être rattachés à la responsabilité de La Case des Lys. Plus généralement, le contenu mis à disposition sur ce site est fourni à titre informatif. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement. La responsabilité de La Case des Lys ne saurait être engagée de fait quant aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.

Dans la mesure où La Case des Lys ne peut contrôler ces sites ou sources externes, La Case des Lys ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites ou sources externes et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, La Case des Lys ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

Liens vers La Case des Lys

L’établissement de lien vers La Case des Lys ne requiert pas d’autorisation dès lors qu’ils ne sont pas utilisés à des fins commerciales ou publicitaires. Vous pouvez utiliser librement les liens ci-dessous sur tout type de support.

Liens hypertextes vers La Case des Lys
Aperçu du lienCode HTML
http://www.lacasedeslys.com
<a href="http://www.lacasedeslys.com" title="La Case des Lys - La case des lys, est une location saisonnière, située sur le bord de l'océan, sur la côte ouest de l'île de la Réunion.">http://www.lacasedeslys.com</a>
<a href="http://www.lacasedeslys.com" title="La Case des Lys - La case des lys, est une location saisonnière, située sur le bord de l'océan, sur la côte ouest de l'île de la Réunion."><img src="IMG/siteon0.png" border="0" /></a>



La Case des Lys © 2012 | Mentions légales | Nous contacter